Le but du contrat Bris de machine est de couvrir les frais nécessaires à la réparation et au remplacement d’une machine endommagée en cas de dégâts accidentels, y compris ceux d’origine interne. Selon le caractère fixe ou mobile de la machine, la couverture sera différente :
Machines fixes - Machines mobiles
1. Machines fixes :
a) Garantie de base :
Couverture des dégâts matériels imprévisibles et soudains subis par les machines assurées, dus à une des causes suivantes :
b) Garanties optionnelles :
Des machines sinistrées requièrent des interventions rapides, souvent en dehors des heures normales.
Fréquemment, les pièces de rechange ne sont pas disponibles en Belgique. Parfois même, certaines machines complexes ou d’origine étrangère, nécessitent pour leur réparation un technicien venant de l’étranger.
Dans ces cas-là, les garanties accessoires « heures supplémentaires », « transport accéléré des pièces » et « techniciens venant de l’étranger » se révèlent indispensables.
D’autres options doivent faire l’objet d’une attention toute particulière en fonction de l’outil :
« catastrophes naturelles », « couverture des socles », « frais de démolition », …
Finalement, la garantie « perte d’exploitation après bris de machine » sera nécessaire si les conditions suivantes sont réunies :
- Les délais de commande sont longs : souvent il s’écoule 3 à 6 mois, ou plus, entre la commande de machines identiques et leur mise en service
- L’indisponibilité d’une machine prive votre entreprise de revenus
- Les réglages sont complexes et coûteux.
2. Machines mobiles :
Il est certain que le caractère mobile de la machine augmente sa vulnérabilité aux périls extérieurs.
a) Garantie de base
Ces garanties « risques externes » couvrent les dégâts matériels imprévisibles et soudains subis par les machines assurées, dus à l’une des causes suivantes :
- Aux périls Incendie, explosion foudre et heurt de véhicules aériens (FLEXA)
- A des facteurs humains :
- Manœuvrer un engin de chantier se révèle souvent une opération périlleuse. Le risque d’accident est par conséquent important : déstabilisation, renversement, …
- Vol et tentative de vol :
Le matériel sur chantier, à la vue de tous, est fortement exposé au risque vol.
- Chute, heurt, collision, …
- Effondrement d’édifices
- Affaissement ou glissement de terrain
- Vent, tempête, gel, débâcle des glaces :
Ex. : Un vent violant s’abat sur un chantier, une grue tombe sur le bâtiment en construction. La grue est fortement endommagée…
b) Garanties optionnelles :
Pour les machines mobiles aussi, une série d’options complémentaires à la garantie de base s’offre au dirigeant d’entreprise.
Tout comme pour les machines fixes, les garanties accessoires « heures supplémentaires », « transport accéléré des pièces » et « techniciens venant de l’étranger » peuvent se révéler très utiles.
D’autres garanties optionnelles spécifiques sont cependant à envisager :
- « Risque circulation, transport sur la voie publique » qui couvre le matériel d’un chantier à l’autre.
- « Frais pour retirer la machine de l’eau ou pour la dégager » : en cas de travaux hydrauliques, à proximité d’un cours d’eau, dans des installations portuaires, sur des terrains à forte dénivellation, …
- « Location d’une machine identique » : afin d’assurer la continuité du chantier.
